(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895329.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2022.
ETABLISSEMENTS MICHEL PICHON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624452 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 12 juin 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°625483 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12
Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634824 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05